Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUAMARQUE
CARACTERES, SAS

Numéro de dépôt :
3252704
Date de dépôt :
22/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
22/10/2023
AQUAMARQUE de CARACTERES

Présentation de la marque AQUAMARQUE

Déposée le 22 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARACTERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « AQUAMARQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARACTERES domicilié(e) 5 PLACE PIERRE DE COUBERTIN - 59790 - RONCHIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 772 139 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CARACTERES domicilié(e) 5 PLACE PIERRE DE COUBERTIN - 59790 - RONCHIN - France.

La marque AQUAMARQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUAMARQUE est expirée depuis le 22 octobre 2023.

CARACTERES a également déposé les autres marques suivantes : L'ULTRAPROFIL , CARTACK , CARACTERES , L'EURO ASSISTANT , CARFLOOR , PLAK'POCHETTE , CALSTRONG , CARACEL , Doc'Street , GONDOLE SWING


CARACTERES, SAS - 5 PLACE PIERRE DE COUBERTIN - 59790 - RONCHIN - France - SIREN 339772139


CARACTERES - 5 PLACE PIERRE DE COUBERTIN - 59790 - RONCHIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2013 n°2541352 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-15

Appareil de signalisation. Matériels pour les artistes. Produit en matières plastiques mi-ouvrées.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.